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Maison

27 juin 2013 09:21

La terminologie des mesures dans l’immobilier

mesure immobilier

Dans le domaine du bâtiment, il existe différentes notions de mesures pour déterminer la taille d’une maison. Selon les documents administratifs, plans d’architectes et autres documents relatifs à la maison, vous aurez à utiliser l’une ou l’autre de ces mesures communément employés. Retours sur quelques uns d’entre eux, sachant que depuis 2012, certaines modifications sont entrées en vigueur.

Les différentes mesures du bâtiment

Les termes les plus connus étaient la S.H.O.N (voir définition S.H.O.N.), la S.H.O.B. (voir définition S.H.O.B.) et enfin la surface habitable (voir définition Surface Habitable). Ces trois notions sont facilement reconnaissables : en partant de la Brute, on retire les combles, toitures, terrasses, … pour obtenir la mesure Nette. Et la mesure Nette devient une surface habitable en fonction de la loi Carrez, en retirant l’emprise des murs, etc …

Changement dans certaines terminologies en mars 2012

Depuis mars 2012, avec le décret n° 2011-2054, le lexique s’est légèrement simplifié – puis qu’on parle de surface de plancher et d’emprise au sol. Ces deux mesures seront prises en compte dans les documents et dans le calcul des taxes d’urbanisme et remplacent l’ancienne appellation. Le mode de calcul s’est légèrement modifié également – même si dans l’ensemble on retrouve des données similaires.

Quand utiliser ces différentes terminologies immobilières ?

Dans le cas d’une construction de maison, ces informations sont saisies dans les demandes de permis de construire. Elles sont employées pour vérifier si le Coefficient d’Occupation des Sols est respecté, et permettent aux personnel de l’urbanisme de qualifier le projet en vue de l’accepter ou de le rejeter. Ultérieurement et après la construction – ce sont aussi des informations sur lesquels l’administration financière établira les taxes diverses d’urbanisme (taxe d’habitation, etc …).

Donc, en cas de projet en cours – vérifiez auprès de votre architecte si vous en avez un, si ces nouveaux modes de calculs sont effectivement pris en compte dans vos demandes et déclarations diverses.





 
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3 Commentaires


  1. Fabien

    Je trouve que c’est vraiment une bonne chose que ce lexique se soit simplifié. C’était une véritable usine à gaz avant. Maintenant, bien que toujours un peu compliqué, c’est beaucoup plus abordable


  2. Emilie

    Très intéressant d’avoir simplifier le lexique, l’immobilier étant un secteur d’activité parfois complexe à comprendre.


  3. joshuanicholsen

    Coucou. Lorsqu’il s’agit de la terminologie des mesures dans l’immobilier, j’ai la même tête que la fille en photo. Le lexique s’est certes simplifié en 2012, mais pour moi, ce jargon, c’est toujours du chinois ! Merci pour l’explication de certains termes. A+